L’histoire du droit permet aux juristes de comprendre les origines des règles qu’elles et ils appliquent quotidiennement et leur rappelle le caractère dynamique et évolutif du droit ; elle propose aux ...
Le canton de Neuchâtel est l’un des derniers à avoir codifié sa
procédure civile. Jusqu’en 1878, celle-ci relevait du droit coutumier et
d’une loi datant de 1700. La procédure civile coutumière neuchâteloise ...
Ce recueil présente sous la forme d’un catalogue raisonné la jurisprudence du Tribunal fédéral consacrée à la profession d’avocat : accès à la profession, libre circulation, règles professionnelles, ...
L'histoire du droit permet au juriste de comprendre les origines des règles qu'il applique quotidiennement et lui rappelle le caractère dynamique et évolutif du droit ; elle propose à l'historien le cadre ...
Le droit privé romain constitue le fondement sur lequel s’est progressivement édifié le droit privé des Etats de l’Europe continentale. C’est ainsi que de très nombreuses règles et notions, issues de ...
Cet ouvrage, le troisième volume de la série (2007-2015), répertorie l’essentiel de la jurisprudence rendue en Suisse durant la période 2014-2015 dans le domaine de la propriété intellectuelle. Il comprend ...
Ce recueil présente une sélection des principaux textes régissant la procédure civile, l'exécution forcée et le droit international privé suisse.
Les textes sont organisés en trois sections (procédure ...
L'essentiel de la jurisprudence fédérale et cantonale 2012-2013
Cet ouvrage, le deuxième volume de la série, répertorie la jurisprudence rendue en Suisse pendant les années 2012 et 2013 dans le domaine ...
Jurisprudence fédérale et cantonale 2007-2011
L’ouvrage répertorie en un seul volume la jurisprudence rendue en Suisse durant la période 2007-2011 dans le domaine de la propriété intellectuelle (quelque ...